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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.K.FRANCE “ CALORTEC
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CALORTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALORTEC
D.K.FRANCE “ CALORTEC ”, société anonyme

Numéro de dépôt :
99796252
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2019

Présentation de la marque CALORTEC

Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) D.K.FRANCE “ CALORTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALORTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.K.FRANCE “ CALORTEC domicilié(e) Route de la Wallonie 4 A - 7011 GHLIN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9, Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALORTEC est expirée depuis le 4 juin 2019.

D.K.FRANCE “ CALORTEC a également déposé les autres marques suivantes : PRO.CHAUFF


D.K.FRANCE “ CALORTEC ”, société anonyme - Route de la Wallonie 4 A - 7011 GHLIN - Belgique


MATKOWSKA & ASSOCIES - 9, Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420951 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405972 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Appareils d'éclairage, de chauffage (chauffe-eau, chaudières gaz-fioul, radiateurs, planchers chauffants), de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (chauffe-eau, chaudières gaz-fioul) et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Constructions ; réparation ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.